Mentions légales

Mentions légales

L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu'elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société PYGRAM, SARL au capital de 22868 € inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le n° 401883418, dont le siège est:

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Fabien Decourt en sa qualité de Co-gérant.

Hébergement

La société d'hébergement qui est responsable de l'hébergement direct et permanent du portail est PYGRAM – 25 rue Georges Charpak – 44115 – HAUTE-GOULAINE.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de PYGRAM. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de PYGRAM dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de PYGRAM est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter PYGRAM.